Ces espèces protégées qui reviennent en France

Ces espèces protégées qui reviennent en France

On commence l'année par une bonne nouvelle. Selon WWF, certaines espèces protégées ont pu voir leur population augmenter ces dernières années. Comment

Près de Toulouse, ces espèces protégées qui séjournent à deux pas de l'aéroport de Francazal

Peaux d'alligators, plumes rares, crânes d'animaux... Ces affaires de trafic d'espèces protégées qui se multiplient en France

La douane française a récemment mis la main sur trois cargaisons d'espèces protégées, dans des affaires qui illustrent un trafic parfois méconnu. Une

Pélican brun, chauve-souris cendrée, loutre du Canada... Ces nouvelles espèces protégées en France

Canard des Bahamas, flamant des Caraïbes, pélican brun... Quelles sont ces nouvelles espèces désormais protégées en Outre-mer ?

Atteintes aux esp?ces prot?g?es?: la condamnation de SNCF R?seau confirm?e en appel

Par une d?cision du 6 juillet 2026, la cour d'appel d'Angers a confirm? la condamnation de SNCF R?seau pour complicit? de destruction d'esp?ces prot?g

Parc ?olien?: la recherche d'une solution la moins impactante pour les esp?ces prot?g?es n'avait pas ?t? faite

Par une d?cision du 7 juillet 2026, la cour administrative d'appel de Nantes a annul? l'autorisation environnementale, valant d?rogation ??esp?ces pro

Esp?ces prot?g?es/: une seconde annulation pour le parc photovolta?que de L?zignan-la-C?be

Par un jugement du 30 juin 2026, le tribunal administratif de Montpellier a annul? l'arr?t? du 21 ao?t 2025 du pr?fet de l'H?rault portant d?rogation

Carri?re d'argile dans l'Indre?: deux des conditions pour la d?rogation esp?ces prot?g?es faisaient d?faut

Par un jugement du 2 juin 2026, le tribunal administratif de Limoges a annul? une autorisation environnementale valant d?rogation ?/esp?ces prot?g?es?

Mine de granulats en Indre-et-Loire/: elle ne respectait pas les conditions de la d?rogation esp?ces prot?g?es

Par un jugement du 4/juin/2026, le tribunal administratif d'Orl?ans a annul? des arr?t?s pr?fectoraux autorisant une soci?t? de granulats ? exploiter

Projet de t?l?ph?rique de la Girose?: la justice impose une d?rogation esp?ces prot?g?es

Par un jugement du 26 mai 2026?; le tribunal administratif de Marseille a enjoint au pr?fet des Hautes-Alpes de mettre en demeure la Soci?t? d'am?nage

"C'est complètement artisanal" : ces techniques testées par les pêcheurs pour éviter les captures accidentelles d'espèces protégées

Chaque année, 35.000 oiseaux sont accidentellement capturés par les bateaux de pêche dans l'Hexagone. Pour faire face, certains pêcheurs testent diffé

Les droits fond?s en titre n'exon?rent pas de l'obligation d'obtenir une d?rogation esp?ces prot?g?es

Les installations fond?es en titre sont r?put?es b?n?ficier d'une autorisation environnementale. Toutefois, cette pr?somption ne s'applique pas de ple

Parc photovolta?que de Radenac?: les porteurs de projets condamn?s pour destruction d'esp?ces prot?g?es

La G?n?rale du solaire et l'une de ses filiales sont condamn?es respectivement ? 100 000 et 50 000 euros d'amende pour destruction d'esp?ces prot?g?es

D?rogation esp?ces prot?g?es?: la recherche d'une solution alternative hors commune n'?tait pas n?cessaire

Par une d?cision du 7 mai 2026, le Conseil d'?tat a estim? que la recherche en dehors du territoire d'une commune d'un site d'implantation d'un projet

Esp?ces prot?g?es/: un ?tat membre de l'UE peut imposer un d?lai strict pour contester la d?rogation

Par une d?cision du 16 avril 2026, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) a conclu qu'un ?tat membre pouvait imposer un d?lai strict pour con

Le Lagop?de alpin et le Grand t?tras vont bient?t rejoindre la liste des esp?ces prot?g?es

??Une avanc?e historique??. C'est en ces termes que se?f?licite la LPO suite ? l'annonce de Monique Barbut d'inscrire le Lagop?de alpin et le Grand t?

Quand la d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est asphyxi?e par le r?gime de l'autorisation environnementale

Le Conseil d'?tat valide un refus prefectoral d'autorisation environnementale sur le fondement de l'article L.511-1 sous pr?texte que le dossier aurai

Projet de stockage de d?chets?: les conditions pour la d?rogation esp?ces prot?g?es n'?taient pas remplies

Par un jugement du 27?mars?2026, le tribunal administratif de Bastia a rejet? la requ?te de la soci?t? Oriente environnement qui demandait l'annulatio

D?rogation esp?ces prot?g?es et parc ?olien?: la pr?sence de la cigogne noire n'?tait pas av?r

Par une d?cision du 19 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Lyon a donn? son feu vert au?projet de parc ?olien de la soci?t? B?on ?nergie s

Esp?ces prot?g?es?: leur adaptation aux ?oliennes n'est pas une mesure de r?duction du risque

Par un arr?t du 23 f?vrier 2026, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Bordeaux qui avait rejet? la requ?te de r

Obligations l?gales de d?broussaillement?: une d?rogation Esp?ces prot?g?es peut ?tre requise

Par un arr?t du 6 f?vrier 2026, le Conseil d'?tat a jug? que la personne qui souhaite effectuer un d?broussaillement doit obtenir une d?rogation Esp?c

Projet de logements sociaux?: les conditions pour la d?rogation Esp?ces prot?g?es n'?taient pas remplies

Par une d?cision du 5 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Nancy a annul? les arr?t?s pr?fectoraux autorisant les soci?t?s HLM Batig?re et

D?rogation Esp?ces prot?g?es?: l'arr?t? de r?gularisation a ses limites

Par une d?cision du 23 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Nantes a rejet? la requ?te de la soci?t? Centrale ?olienne de la voie verte qu

Projet de parc ?olien?: deux des conditions de la d?rogation Esp?ces prot?g?es n'?taient pas remplies

Par une d?cision du 16 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Bordeaux a annul? les arr?t?s du pr?fet de la Charente-Maritime autorisant la

Mine aurif?re de Grand Santi en Guyane?: la d?rogation esp?ces prot?g?es s'imposait

Par un jugement du 11 d?cembre 2025, le tribunal administratif de la Guyane a annul? l'arr?t? d'autorisation d'exploitation d'une mine aurif?re. La ra

Esp?ces prot?g?es?: le d?faut de motivation d'une d?rogation impose une r?gularisation

Par une d?cision du 6 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Lyon a sursis ? statuer en attendant la r?gularisation d'un arr?t? relatif ? la

Esp?ces prot?g?es?: la r?novation du pont ne constituait pas une solution alternative satisfaisante

Par une d?cision du 21 novembre 2025, le Conseil d'?tat a confirm? l'arr?t? pr?fectoral autorisant la construction d'un nouveau pont sur la Sa?ne sur

L'activit? d'un parc ?olien en C?te-d'Or suspendue jusqu'? l'octroi d'une d?rogation Esp?ces prot?g?es

Par une d?cision du 29/octobre/2025, la cour administrative d'appel de Lyon a enjoint le pr?fet de la C?te-d'Or de mettre en demeure la soci?t? Parc ?

Esp?ces prot?g?es?: les mesures de compensation ne remplacent pas celles d'?vitement et de r?duction

Par une d?cision du 10 octobre 2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Nantes, qui avait valid? l'autorisati

Quand la m?connaissance de mesures d'?vitement/r?duction impose le d?p?t d'une d?rogation Esp?ces prot?g?es

Par une d?cision du 15?septembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise les possibilit?s de suspension d'une d?cision administrative et d'injonction du pr?fe

Hydro?lectricit??: la pr?somption irr?fragable de RIIPM met fin au r?gime de sauvegarde des esp?ces prot?g?es

La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriques. Si l'on pouvait penser qu'il s'agirait de ??c

D?rogation esp?ces prot?g?es?: int?r?t ? agir d'une association non agr??e de ressort national

Par un arr?t du 25 juin 2025, la cour administrative d'appel de Lyon juge qu'une association non agr??e de protection de l'environnement ayant un ress

Esp?ces prot?g?es?: la demande de d?rogations doit porter sur l'ensemble des esp?ces affect?es par le projet

Par une d?cision du 18?juillet?2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Versailles qui avait rejet? la demand

Biodiversit? marine?: un arr?t? prot?ge 36 esp?ces d'invert?br?s suppl?mentaires

Un arr?t? de la ministre de la Transition ?cologique, publi? ce mercredi 9?juillet au Journal officiel, fixe la liste des invert?br?s de la faune mari

Exon?ration d?rogation esp?ces prot?g?es?: une premi?re application pour un projet de centrale photovolta?que

La d?cision du 10?juin?2025 rendue par la cour administrative d'appel de Bordeaux est l'une des premi?res d?monstrations de l'application de l'article

La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est conforme selon le Conseil constitutionnel

La nouvelle fronti?re des d?rogations ??esp?ces prot?g?es???: l'absence de solution alternative satisfaisante

?olien?: EDF Renouvelables condamn?e p?nalement pour destruction d'esp?ces prot?g?es

Esp?ces prot?g?es?: le Conseil d'?tat refuse de compl?ter la liste avec des esp?ces marines

Protection de la faune?: quatre nouveaux arr?t?s compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es en Outre-mer

Esp?ces prot?g?es?: le Conseil constitutionnel confirme la r?forme du nouveau r?gime de d?rogation

Esp?ces prot?g?es?: la justice suspend une campagne de recherche scientifique marine aux Antilles

D?rogation ??esp?ces prot?g?es???: le Conseil constitutionnel juge la loi Industrie verte conforme

D?rogation Esp?ces prot?g?es?: un projet r?pondant ? une RIIPM exclu pour existence de solutions alternatives

Esp?ces prot?g?es/: la construction de logements sociaux peut r?pondre ? une RIIPM

Stations de ski et esp?ces prot?g?es?: la justice suspend les travaux d'extension du domaine de Meg?ve

Comp?tence du juge des r?f?r?s judiciaire et esp?ces prot?g?es

La d?rogation Esp?ces prot?g?es invalid?e pour un parc ?olien ? la production modeste

Les esp?ces prot?g?es et le juge judiciaire

Obligation l?gale de d?broussaillement?: vers la suppression de l'obligation de d?rogation Esp?ces prot?g?es

Seules 43?% des esp?ces menac?es sont prot?g?es en France

??En France, moins de la moiti? des esp?ces ?valu?es comme menac?es sont prot?g?es par la loi.?? Telle est la conclusion d'une ?tude scientifique publ

"Enlever les mythes sur ces espèces" : le Département du Gers organise une soirée pour découvrir les chauves-souris à Betcave-Aguin

À l'occasion de la Nuit internationale de la chauve-souris, le conseil départemental du Gers et le Conservatoire d'espaces naturels d'Occitanie propos

Renard, belette, pie bavarde... Pourquoi ces espèces peuvent être chassées ou capturées toute l'année ?

On peut tuer ces espèces toute l'année pour protéger les cultures, malgré les protestations des associations de protections des animaux

Renard, fouine, corbeau freux et corneille noire sont dans la liste : il est interdit de chasser ces espèces classées dans l'Indre

Cachalots, dauphins, tortues : une conférence-projection pour rendre hommage à ces espèces photographiées sur les côtes du Var

À l'occasion des 50 ans du Club Phot'Azur, une conférence-projection aura lieu jeudi soir.

Fourmi électrique, cochenille du pin, crabe bleu : comment réagir face à ces espèces exotiques qui envahissent le Var ?

Dans le Var, plusieurs espèces exotiques envahissantes gagnent du terrain. C'est le cas de la fourmi électrique, de la cochenille tortue du pin ou enc

Bruant jaune, verdier d'Europe, martinet noir... Ces espèces d'oiseaux ont fortement diminué en Poitou-Charentes

Burger de ragondin : ces espèces invasives qui s'invitent dans nos assiettes

Elles menacent les écosystèmes, détruisent les digues ou représentent tout simplement une nuisance : partout où s'installent des espèces animales et v

Survie en profondeur, après la première extinction du Cambrien

Découvert en Chine, le biote de Huayuan (512 millions d'années) documente la réorganisation des écosystèmes marins après la première crise biologique