27 Mar Environnement Glyphosate?: l'AMM d'un herbicide annul?e pour d?faut d'?valuation des risques sur les esp?ces non cibl?es Par une d?cision du 20?mars 2026, la cour administrative d'appel de Versailles a annul? le renouvellement de l'autorisation de mise sur le march? (AMM Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Environnement Le parc ?olien autoris? mais pas encore en service ne n?cessitait pas de d?rogation ?/esp?ce prot?g?e/? Par un arr?t du 20 mars 2026, le Conseil d'?tat juge qu'une soci?t? titulaire de l'autorisation environnementale d'exploiter un parc ?olien n'a pas ? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar Environnement Fuites sur le r?seau d'eau?: des p?nalit?s fond?es sur le non-respect de la convention de d?l?gation Par un jugement du 19?mars 2026, le tribunal administratif de Poitiers a jug? que la communaut? d'agglom?ration Grand Cognac ?tait fond?e ? demander d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Environnement La d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? du contournement Nord de Montpellier confirm?e en appel Par une d?cision du 12 mars 2026, la cour administrative d'appel de Toulouse a confirm? la l?galit? de la d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? accord?e en Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Environnement D?rogation esp?ces prot?g?es et parc ?olien?: la pr?sence de la cigogne noire n'?tait pas av?r Par une d?cision du 19 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Lyon a donn? son feu vert au?projet de parc ?olien de la soci?t? B?on ?nergie s Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Environnement Esp?ces prot?g?es?: leur adaptation aux ?oliennes n'est pas une mesure de r?duction du risque Par un arr?t du 23 f?vrier 2026, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Bordeaux qui avait rejet? la requ?te de r Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Environnement Obligations l?gales de d?broussaillement?: une d?rogation Esp?ces prot?g?es peut ?tre requise Par un arr?t du 6 f?vrier 2026, le Conseil d'?tat a jug? que la personne qui souhaite effectuer un d?broussaillement doit obtenir une d?rogation Esp?c Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Environnement Projet de logements sociaux?: les conditions pour la d?rogation Esp?ces prot?g?es n'?taient pas remplies Par une d?cision du 5 f?vrier 2026, la cour administrative d'appel de Nancy a annul? les arr?t?s pr?fectoraux autorisant les soci?t?s HLM Batig?re et Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Environnement ?levage porcin d'Avel Vor en Bretagne/: le projet d'extension obtient un nouveau d?lai de r?gularisation Par un jugement du 15/janvier/2026, le tribunal administratif de Rennes a sursis ? statuer pour permettre la r?gularisation d'un arr?t? autorisant l'a Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
05 Jan Environnement D?rogation Esp?ces prot?g?es?: l'arr?t? de r?gularisation a ses limites Par une d?cision du 23 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Nantes a rejet? la requ?te de la soci?t? Centrale ?olienne de la voie verte qu Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Projet de parc ?olien?: deux des conditions de la d?rogation Esp?ces prot?g?es n'?taient pas remplies Par une d?cision du 16 d?cembre 2025, la cour administrative d'appel de Bordeaux a annul? les arr?t?s du pr?fet de la Charente-Maritime autorisant la Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement ICPE?: la r?gularisation d'une demande de d?rogation Esp?ces prot?g?es doit se faire ? tout moment Pour les installations class?es pour la protection de l'environnement (ICPE), la r?gularisation d'une demande de d?rogation Esp?ces prot?g?es peut int Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Mine aurif?re de Grand Santi en Guyane?: la d?rogation esp?ces prot?g?es s'imposait Par un jugement du 11 d?cembre 2025, le tribunal administratif de la Guyane a annul? l'arr?t? d'autorisation d'exploitation d'une mine aurif?re. La ra Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Loup?: l'?valuation de l'incidence d'une d?rogation doit aussi ?tre r?alis?e ? l'?chelon local Par une d?cision du 12?d?cembre 2025, le Conseil d'?tat a annul? l'ordonnance du juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau portant sur un arr? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Installations class?es?: le pr?fet ne peut abroger un r?c?piss? de d?claration Ni les dispositions du code de l'environnement ni celles du code des relations entre le public et l'administration n'ouvrent au pr?fet le pouvoir d'ab Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: le d?faut de motivation d'une d?rogation impose une r?gularisation Par une d?cision du 6 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Lyon a sursis ? statuer en attendant la r?gularisation d'un arr?t? relatif ? la Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: la r?novation du pont ne constituait pas une solution alternative satisfaisante Par une d?cision du 21 novembre 2025, le Conseil d'?tat a confirm? l'arr?t? pr?fectoral autorisant la construction d'un nouveau pont sur la Sa?ne sur Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Le Conseil d'?tat exclut le bien-?tre animal des int?r?ts prot?g?s par la l?gislation des ICPE Par une d?cision du 12 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejet? la requ?te de l'association L214 tendant ? l'annulation d'un Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement L'activit? d'un parc ?olien en C?te-d'Or suspendue jusqu'? l'octroi d'une d?rogation Esp?ces prot?g?es Par une d?cision du 29/octobre/2025, la cour administrative d'appel de Lyon a enjoint le pr?fet de la C?te-d'Or de mettre en demeure la soci?t? Parc ? Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Le géant de l'agriculture De Sangosse investit 32 M¬ dans une usine et un centre de R & D en Haute-Garonne Le spécialiste des produits pour agriculteurs va implanter un centre de recherche mondial à Toulouse et lance l'extension de son usine de Carbonne. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Le r?tablissement de terres d?frich?es n'est pas une sanction administrative mais une mesure de police Par une d?cision du 7 octobre 2025, la cour administrative d'appel de Nancy a rejet? la requ?te d'un individu qui demandait l'annulation d'un arr?t? p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: les mesures de compensation ne remplacent pas celles d'?vitement et de r?duction Par une d?cision du 10 octobre 2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Nantes, qui avait valid? l'autorisati Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Liste rouge UICN?: plus de la moiti? des esp?ces d'oiseaux dans le monde sont en d?clin ? l'occasion du Congr?s mondial de la nature de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), qui se tient ? Abu Dhabi (?mirats ara Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Mines de lithium dans l'Allier?: le Conseil d'?tat juge le projet comme r?pondant ? une RIIPM Par une d?cision du 30 septembre 2025, le Conseil d'?tat a rejet? la requ?te de plusieurs associations et particuliers qui demandaient l'annulation du Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement R?glement d?forestation?: une nouvelle proposition de recul met le feu aux poudres La Commission europ?enne propose de reculer une nouvelle fois l'entr?e en application du r?glement sur la d?forestation. Raison invoqu?e?: une insuffi Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 "Limiter nos impacts pour les g?n?rations futures" : la lutte contre le d?r?glement climatique du maire de Bretigny Journ?e sp?ciale sur ICI Bourgogne, "Ma commune, mon maire et moi", notre une grande consultation citoyenne en vue des municipales. La premi?re questi France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Quand la m?connaissance de mesures d'?vitement/r?duction impose le d?p?t d'une d?rogation Esp?ces prot?g?es Par une d?cision du 15?septembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise les possibilit?s de suspension d'une d?cision administrative et d'injonction du pr?fe Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers 18 septembre : le spectre de centaines d' « ultra-jaunes », ces manifestants se revendiquant d'une nouvelle mouvance anti-état Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Hydro?lectricit??: la pr?somption irr?fragable de RIIPM met fin au r?gime de sauvegarde des esp?ces prot?g?es La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriques. Si l'on pouvait penser qu'il s'agirait de ??c Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une États-Unis : l'équipe de J. D. Vance aurait fait monter le niveau d'eau d'une rivière pour une sortie canoë Cette demande exceptionnelle visait à assurer une navigation en toute sécurité, selon le corps de génie de l'armée Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement D?rogation esp?ces prot?g?es?: int?r?t ? agir d'une association non agr??e de ressort national Par un arr?t du 25 juin 2025, la cour administrative d'appel de Lyon juge qu'une association non agr??e de protection de l'environnement ayant un ress Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: la demande de d?rogations doit porter sur l'ensemble des esp?ces affect?es par le projet Par une d?cision du 18?juillet?2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Versailles qui avait rejet? la demand Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Environnement Exon?ration d?rogation esp?ces prot?g?es?: une premi?re application pour un projet de centrale photovolta?que La d?cision du 10?juin?2025 rendue par la cour administrative d'appel de Bordeaux est l'une des premi?res d?monstrations de l'application de l'article Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Environnement Le d?faut de conclusions du commissaire enqu?teur peut faire annuler une autorisation de d?frichement Par une d?cision du 21/mai 2025, le tribunal administratif d'Orl?ans a annul? l'arr?t? du pr?fet du Loir-et-Cher portant autorisation de d?frichement Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 International Un mort après l'explosion d'une bombe devant une clinique de PMA en Californie, qualifiée d'"acte terroriste" par le FBI Une explosion a ravagé une clinique de fertilité à Palm Springs, causant la mort d'une personne soupçonnée d'être le suspect. Euronews
May 2025 Mich?le Berlioz, belle fille d'une r?sistante savoyarde?: "Elles ont ?t? arr?t?es par les Allemands et d?port?es" Mich?le Berlioz, secr?taire de l'association M?morial et CSur de Savoie, est la belle-fille d'une r?sistance savoyarde. Elle raconte la vie de Marcell France Bleu
Apr 2025 Environnement La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est conforme selon le Conseil constitutionnel La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est-elle conforme ? la Constitution?? Oui, r?pond le Conseil constitutionnel dans une d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Environnement P?che dans les aires marines prot?g?es?: cinq ONG d?posent une plainte aupr?s de la Commission europ?enne ??La France, l'Allemagne et l'Italie manquent gravement et syst?matiquement ? leur devoir de protection des ?cosyst?mes marins vuln?rables, en violati Actu Environnement
Apr 2025 Environnement La nouvelle fronti?re des d?rogations ??esp?ces prot?g?es???: l'absence de solution alternative satisfaisante Plusieurs d?cisions rendues au premier trimestre 2025 t?moignent de l'int?r?t croissant port? par le juge administratif ? la condition de d?livrance d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: le Conseil d'?tat refuse de compl?ter la liste avec des esp?ces marines Par une d?cision du 25 mars 2025, le Conseil d'?tat rejette le recours d'associations protectrices de la faune marine demandant d'inscrire plusieurs e Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement Protection de la faune?: quatre nouveaux arr?t?s compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es en Outre-mer Quatre nouveaux arr?t?s, parus au Journal officiel du 16 mars 2025, compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es, notamment des oiseaux, dans les d?parte Actu Environnement
Mar 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: le Conseil constitutionnel confirme la r?forme du nouveau r?gime de d?rogation Le Conseil constitutionnel a valid? le dispositif de reconnaissance pr?alable de la raison imp?rative d'int?r?t public majeur n?cessaire ? la d?livran Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es?: la justice suspend une campagne de recherche scientifique marine aux Antilles Par une ordonnance du 4?mars 2025, le juge des r?f?r?s a suspendu une campagne de recherche scientifique marine men?e par l'Ifremer au large des Antil Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement D?rogation ??esp?ces prot?g?es???: le Conseil constitutionnel juge la loi Industrie verte conforme Par une d?cision rendue ce mercredi 5?mars, le Conseil constitutionnel a jug? que l'alin?a?2 de l'article L. 411-2-1 du code de l'environnement ?tait Actu Environnement
Feb 2025 Environnement D?rogation Esp?ces prot?g?es?: un projet r?pondant ? une RIIPM exclu pour existence de solutions alternatives Le tribunal administratif d'Orl?ans a annul?, le 13 f?vrier 2025, l'arr?t? du pr?fet d'Eure-et-Loir du 8 mars 2024 qui accordait ? la soci?t? N?oen un Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 Environnement Esp?ces prot?g?es/: la construction de logements sociaux peut r?pondre ? une RIIPM Par une d?cision du 29 janvier 2025, le Conseil ?tat a consid?r? que la construction de logements sociaux pouvait r?pondre ? une raison imp?rative d'i Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 Micro-cr?ches ferm?es ? Villers-aux-Noeuds?: le d?partement de la Marne autorise la r?ouverture Apr?s trois mois de fermeture administrative, les deux micro-cr?ches Petits Pas ? Villers-aux-Noeuds ont re?u ce jeudi 16 janvier l'autorisation de r? France Bleu
Oct 2024 A86 ? 70km/h : "Nous tablons sur une baisse de 15 ? 20 d?cibels la journ?e", esp?re le maire de la Courneuve Apr?s le p?riph ? 50 km/h, la vitesse sera bient?t abaiss?e sur d'autres grands axes franciliens pour une exp?rimentation. En novembre, elle passera d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2024 France Narcotrafic ? Marseille : le procureur de la R?publique d?plore une "sauvagerie in?dite" Alors qu'un chauffeur VTC a ?t? abattu par un tueur ? gages de 14 ans, sur commande d'un criminel incarc?r?, la guerre des gangs de narcotrafiquants ? Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2024 Organisation des législatives : "C'est le système D" dit une maire d'une petite commune de la Sarthe C'est la course contre la montre aussi pour les élus. Entre la recherche d'assesseurs, la mise en place des panneaux et la préparation des bureaux, or France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 Environnement Stations de ski et esp?ces prot?g?es?: la justice suspend les travaux d'extension du domaine de Meg?ve Coup d'arr?t aux travaux de d?frichement en vue de l'extension du domaine skiable de Rochebrune, ? Meg?ve (Haute-Savoie). Par une ordonnance du 14?mai Actu Environnement
May 2024 Environnement Une base de donn?es carbone qui doit relever le d?fi perp?tuel d'?tre ? jour Cr?? en 2003, Ecoinvent donne acc?s ? des donn?es internationales permettant d'?tablir finement des analyses de cycle de vie (ACV). Chaque version peu Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
May 2024 M?t?o?: plusieurs communes de C?te d'Or touch?es par la gr?le, des d?g?ts constat La C?te d'Or est en vigilance jaune ce mercredi soir pour les orages et d?j? plusieurs communes ont ?t? touch?es par des averses de gr?le. France Bleu
Apr 2024 Environnement Comp?tence du juge des r?f?r?s judiciaire et esp?ces prot?g?es La cour d'appel de N?mes confirme l'incomp?tence du juge judiciaire pour conna?tre d'une demande de suspension de travaux r?alis?s en l'absence d'une Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Environnement La d?rogation Esp?ces prot?g?es invalid?e pour un parc ?olien ? la production modeste Un projet de parc ?olien qui n'apporte qu'une contribution modeste ? la politique ?nerg?tique nationale de d?veloppement de la part des ?nergies renou Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2024 Environnement Les esp?ces prot?g?es et le juge judiciaire Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Le Th??tre de la Cit? accueille de nouvelles pi?ces toutes aussi d?cal?es les unes que les autres?! Stand down, Les d?caf?in?s, Tango Neruda mais encore Non ? l'argent au menu des prochaines repr?sentations du Th??tre de la Cit?. M?lodie Fontaine, la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Culture Oscars : le triomphe d'«Oppenheimer», «Anatomie d'une chute» primé... Ce qu'il faut retenir de l'édition 2024 Dans la nuit de dimanche à lundi s'est déroulé, à Los Angeles, la 96" cérémonie des Oscars. Lors de cette édition, le film de Christopher Nolan, "Oppe Europe 1 • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Culture Oscars 2024 : le triomphe d'"Oppenheimer", "Anatomie d'une chute" primé, le show de Ryan Gosling... Ce qu'il faut retenir de la 96e cérémonie Le film de Christopher Nolan repart avec sept statuettes dont celle du meilleur film et de la meilleure réalisation. Justine Triet et son compagnon Ar Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Environnement Obligation l?gale de d?broussaillement?: vers la suppression de l'obligation de d?rogation Esp?ces prot?g?es Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →