Alvinet
Alvinet
  • À la Une
  • Les + lus
  • Buzz
  • Culture
  • Sexo
  • Sciences
  • Politique
  • Économie
    • Toutes les régions
    • Alsace
    • Aquitaine
    • Auvergne
    • Basse-Normandie
    • Bourgogne
    • Bretagne
    • Centre
    • Champagne-Ardenne
    • Corse
    • Franche-Comté
    • Guadeloupe
    • Guyane
    • Haute-Normandie
    • Ile-de-France
    • La Réunion
    • Languedoc-Roussillon
    • Limousin
    • Lorraine
    • Martinique
    • Mayotte
    • Midi-Pyrénées
    • Nord-Pas-de-Calais
    • Pays de la Loire
    • Picardie
    • Poitou-Charentes
    • PACA
    • Rhône-Alpes
    • Athlétisme
    • Auto Moto
    • Basket Hand Volley
    • Boxe
    • Cyclisme
    • Football
    • Golf
    • Natation
    • Rugby
    • Sports d'hiver
    • Tennis
    • Voile
    • Sport aux US

Environnement

Esp?ces prot?g?es?: les mesures de compensation ne remplacent pas celles d'?vitement et de r?duction

Par une d?cision du 10 octobre 2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Nantes, qui avait valid? l'autorisati

Actu Environnement • Actualités similaires •

"Limiter nos impacts pour les g?n?rations futures" : la lutte contre le d?r?glement climatique du maire de Bretigny

Journ?e sp?ciale sur ICI Bourgogne, "Ma commune, mon maire et moi", notre une grande consultation citoyenne en vue des municipales. La premi?re questi

France Bleu • Actualités similaires •
Environnement

Quand la m?connaissance de mesures d'?vitement/r?duction impose le d?p?t d'une d?rogation Esp?ces prot?g?es

Par une d?cision du 15?septembre 2025, le Conseil d'?tat pr?cise les possibilit?s de suspension d'une d?cision administrative et d'injonction du pr?fe

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

Hydro?lectricit??: la pr?somption irr?fragable de RIIPM met fin au r?gime de sauvegarde des esp?ces prot?g?es

La loi Aper a introduit une pr?somption irr?fragable de RIIPM pour certaines centrales hydro?lectriques. Si l'on pouvait penser qu'il s'agirait de ??c

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

Un projet de d?cret vise ? modifier le r?gime de l'?valuation environnementale et de saisine de la CNDP

Un projet de d?cret portant modification du r?gime relatif ? l'?valuation environnementale et aux crit?res de soumission ? la Commission nationale du

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

D?rogation esp?ces prot?g?es?: int?r?t ? agir d'une association non agr??e de ressort national

Par un arr?t du 25 juin 2025, la cour administrative d'appel de Lyon juge qu'une association non agr??e de protection de l'environnement ayant un ress

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

Esp?ces prot?g?es?: la demande de d?rogations doit porter sur l'ensemble des esp?ces affect?es par le projet

Par une d?cision du 18?juillet?2025, le Conseil d'?tat a annul? la d?cision de la cour administrative d'appel de Versailles qui avait rejet? la demand

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

Effacement des cl?tures?: le Conseil d'?tat annule l'obligation de r?duction de la densit? des ongul

Par une d?cision du 18?juillet 2025, la Haute juridiction a annul? certaines dispositions de l'arr?t? du 8?avril 2024, qui fixe les modalit?s de d?cla

Actu Environnement • Actualités similaires •

Pornographie?: l'obligation de la v?rification d'?ge des sites europ?ens r?tablie en France par le Conseil d'?tat

Les sites pornographiques install?s dans l'UE et hors de France devront ? nouveau v?rifier l'?ge des utilisateurs en France?: le Conseil d'?tat a indi

France Bleu • Actualités similaires •
Environnement

Pesticides interdits?: la r?autorisation temporaire du Prowl 400 ne r?pond pas aux exigences de d?rogation

Par un jugement du 3 juillet 2025, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annul?, ? la demande de l'association France Nature Environnement (FN

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

Exon?ration d?rogation esp?ces prot?g?es?: une premi?re application pour un projet de centrale photovolta?que

La d?cision du 10?juin?2025 rendue par la cour administrative d'appel de Bordeaux est l'une des premi?res d?monstrations de l'application de l'article

Actu Environnement • Actualités similaires •
Environnement

La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est conforme selon le Conseil constitutionnel

La dispense de solliciter une d?rogation ??esp?ces prot?g?es?? est-elle conforme ? la Constitution?? Oui, r?pond le Conseil constitutionnel dans une d

Actu Environnement • •
Environnement

Sch?ma r?gional de gestion sylvicole d'?le-de-France?: le Conseil d'?tat rejette la demande d'annulation

Par une d?cision du 14 avril 2025, le Conseil d'?tat a rejet? la demande de l'association Canop?e, qui r?clamait l'annulation du sch?ma r?gional de ge

Actu Environnement • •
Environnement

La nouvelle fronti?re des d?rogations ??esp?ces prot?g?es???: l'absence de solution alternative satisfaisante

Plusieurs d?cisions rendues au premier trimestre 2025 t?moignent de l'int?r?t croissant port? par le juge administratif ? la condition de d?livrance d

Actu Environnement • •
Environnement

Esp?ces prot?g?es?: le Conseil d'?tat refuse de compl?ter la liste avec des esp?ces marines

Par une d?cision du 25 mars 2025, le Conseil d'?tat rejette le recours d'associations protectrices de la faune marine demandant d'inscrire plusieurs e

Actu Environnement • •
Environnement

Protection de la faune?: quatre nouveaux arr?t?s compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es en Outre-mer

Quatre nouveaux arr?t?s, parus au Journal officiel du 16 mars 2025, compl?tent la liste des esp?ces prot?g?es, notamment des oiseaux, dans les d?parte

Actu Environnement • •
Environnement

Esp?ces prot?g?es?: le Conseil constitutionnel confirme la r?forme du nouveau r?gime de d?rogation

Le Conseil constitutionnel a valid? le dispositif de reconnaissance pr?alable de la raison imp?rative d'int?r?t public majeur n?cessaire ? la d?livran

Actu Environnement • •
Environnement

Esp?ces prot?g?es?: la justice suspend une campagne de recherche scientifique marine aux Antilles

Par une ordonnance du 4?mars 2025, le juge des r?f?r?s a suspendu une campagne de recherche scientifique marine men?e par l'Ifremer au large des Antil

Actu Environnement • •
Environnement

D?rogation ??esp?ces prot?g?es???: le Conseil constitutionnel juge la loi Industrie verte conforme

Par une d?cision rendue ce mercredi 5?mars, le Conseil constitutionnel a jug? que l'alin?a?2 de l'article L. 411-2-1 du code de l'environnement ?tait

Actu Environnement • •

Le sport en Bourgogne?: nouvelle d?faite du DFCO et dernier match de la saison r?guli?re pour les hockeyeurs dijonnais

Nouvelle d?faite ? domicile des footballeurs du DFCO, qui s'inclinent 1-0 face ? Nancy?: c'est le cinqui?me match sans victoire pour les Rouges. Quant

France Bleu • •
Environnement

D?rogation Esp?ces prot?g?es?: un projet r?pondant ? une RIIPM exclu pour existence de solutions alternatives

Le tribunal administratif d'Orl?ans a annul?, le 13 f?vrier 2025, l'arr?t? du pr?fet d'Eure-et-Loir du 8 mars 2024 qui accordait ? la soci?t? N?oen un

Actu Environnement • •
Environnement

Esp?ces prot?g?es/: la construction de logements sociaux peut r?pondre ? une RIIPM

Par une d?cision du 29 janvier 2025, le Conseil ?tat a consid?r? que la construction de logements sociaux pouvait r?pondre ? une raison imp?rative d'i

Actu Environnement • •
Environnement

R?f?r? p?nal environnemental/: la Cour de cassation applique la r?serve ?mise par le Conseil constitutionnel

La chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu, le 28/janvier, une d?cision sur le r?f?r? p?nal environnemental?: cette proc?dure ne n?cessite

Actu Environnement • •

Micro-cr?ches ferm?es ? Villers-aux-Noeuds?: le d?partement de la Marne autorise la r?ouverture

Apr?s trois mois de fermeture administrative, les deux micro-cr?ches Petits Pas ? Villers-aux-Noeuds ont re?u ce jeudi 16 janvier l'autorisation de r?

France Bleu • •
International

Le Conseil constitutionnel du Mozambique a annoncé la date de l'investiture du nouveau Président

L'investiture du nouveau Président du Mozambique aura lieu le 15 janvier, selon le Conseil constitutionnel du pays.

RIA Novosti • •
Publicité

• Sources

Plus de choix

• Mots clés

Afrique • Agence QMI • Allemagne • Alsace • Angleterre • Apple • Apple Music • Barça • Beijing • Belgique • Berlin • Bleus • Bordeaux • Bruxelles • Caitlyn Jenner • Canada • Chine • Cristiano Ronaldo • Espagne • Euro • Fédération • Fête • Fifa • François Hollande • Grèce • Instagram • Irak • Israël • Italie • Japon • Kiev • Les Républicains • Ligue des Champions • Lundi • Manuel Valls • Maroc • Marseille • MERS • Mondial • Nicolas Sarkozy • Novak Djokovic • ONU • Orange • Parlement • PME • Poitiers • PSG • Real Madrid • Républicains • Roland Garros • Roland-Garros • Russie • Sepp Blatter • Stan Wawrinka • Strasbourg • Suisse • Syrie • Toulouse • Turquie • UEFA • Ukraine • Vendredi • Vincent Lambert •

✦ Participer

  • Proposer un site
  • L'actualité sur votre site

★ Suivre l'actualité

Créer une alerte e-mail

Catégories

  • Politique
  • Économie
  • Culture
  • Sciences
  • Médias

International

  • Europe
  • Monde
  • Institutions
  • Organisations

Régions

  • Toutes les régions
  • Île-de-France
  • PACA
  • Bretagne

Services

  • Nous contacter
  • Proposer un site
  • Créer une alerte
  • Confidentialité

© 2025 Alvinet - Toute l'actualité

À propos